Transmettre son patrimoine à ses enfants : comment procéder ?
De nombreuses familles préservent leur patrimoine non seulement pour la génération actuelle, mais également pour la suivante. Mais comment transmettre un patrimoine de manière judicieuse ? Les enfants doivent-ils apprendre le plus tôt possible à gérer leur patrimoine ou attendre l'âge adulte pour en assumer la responsabilité ? Quel est le bon moment ? Quel doit être le montant de ce patrimoine et comment doit-il être transmis ?
Il n'existe pas qu'une seule "Best practice", mais différentes manières de procéder. Les procédures les plus fréquemment utilisées par les clients du Wealth Office sont listées et décrites ici.
Aide de départ ou financement initial pour être indépendant
Bien souvent, les enfants reçoivent une première allocation de patrimoine qui se présente sous la forme d'une aide de départ ou d'un financement initial pour leur vie active. L'idée est de leur attribuer un montant défini à un moment donné, souvent à leur majorité ou à la fin de leurs études. Cette somme est alors généralement à leur libre disposition et il est plutôt rare qu’elle soit liée à des objectifs précis ou, a contrario que certaines utilisations soient proscrites. L'accent est mis ici sur l'indépendance financière et la responsabilité personnelle en matière de patrimoine.
Conseils :
- Bien doter le montant, mais pas trop
- En revanche, transmettre sans affectation particulière
Le financement d'un bien immobilier ou d’un projet d'entreprise
Pour les jeunes familles, le premier engagement financier important est souvent l'achat d'un logement ou le financement d’un projet d'entreprise. Soutenir financièrement cette démarche est une démarche courante. Ici aussi, le montant peut être défini à l'avance ou rester volontairement ouvert et dépendre du moment, du type et de la taille du bien immobilier. Dans ce cas, l'objectif est avant tout de soutenir la fondation d'une famille. Le transfert de responsabilité en matière de patrimoine est moins important. Le moment dépend principalement des projets familiaux ou de vie des enfants et peut donc aussi varier d'un enfant à l'autre.
Conseils :
- Communiquer l'intention suffisamment tôt afin que les enfants sachent que des fonds sont disponibles à cette fin et qu'ils n'aient pas mauvaise conscience
- Choisir une forme de la transmission du patrimoine (voir ci-dessous) et veiller à l'égalité de traitement entre les enfants
Lier les générations par le biais d'un patrimoine familial
La création d'un patrimoine familial sous la forme d'une société ou, plus rarement, d'un trust ou d'une fondation, dans laquelle les enfants ou plusieurs générations sont impliqués, est de plus en plus fréquente. Dans ce cas, la société détient le patrimoine, comprenant aussi souvent des biens immobiliers, et est responsable de sa gestion. Le processus d'implication et de prise en charge des responsabilités peut être organisé par le biais du degré de propriété et des organes (conseil d'administration) et se faire ainsi de manière progressive. Selon les préférences, la participation et la coresponsabilité dans la gestion de la société, et donc du patrimoine, sont plus ou moins importantes.
Conseils :
- Privilégier les structures plus simples
- Définir des règles et une gouvernance claires
Transfert de patrimoine : Crédit ? Avance sur héritage ? Donation ?
Les parents peuvent également être convaincus que le patrimoine familial doit être à la disposition des enfants le plus tôt possible. Les montants disponibles nécessaires pour soi-même sont alors souvent définis par le maintien d'un certain niveau de vie. Dans ce cas, le patrimoine est réparti à un moment donné et mis à la disposition des enfants sous forme de donation ou d'avance sur héritage. Ce sont les modèles courants de répartition en cas de succession qui sont appliqués ici. La génération suivante est ainsi souvent amenée à assumer consciemment la responsabilité du patrimoine de manière anticipée - alors que les parents se désengagent de ce processus. Dans ce contexte, il est courant que des droits d'usufruit soient également définis.
Conseils :
- Procéder par étapes facilite la gestion
- Définir judicieusement la forme du transfert de patrimoine. Un prêt est généralement plus facile à gérer qu'une avance sur héritage ou qu’une donation
- Ne pas négliger les conséquences fiscales
La procédure adaptée à chaque famille dépend fortement des préférences individuelles et de la "culture familiale". Il est judicieux d'organiser activement ce processus, d'en discuter et de le définir le plus tôt possible. La question de savoir qui doit être impliqué dans ce processus varie également en fonction des circonstances. Dans notre position de conseillers, nous avons fait de très bonnes expériences en impliquant de manière structurée la génération suivante, voire celle d'après. Un accompagnement professionnel et une répartition appropriée des rôles, un soutien et une décharge des parents des tâches liées au processus peuvent être très utiles, mais ne constituent toutefois pas une obligation.
Il est important de se pencher sur la question - éventuellement avec les enfants - et de prendre une décision en toute connaissance de cause. L’analyse des différentes solutions envisageables montre qu'il existe plusieurs manières de procéder.
Nos Experts se tiennent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.